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Arrêté

Arrêté n° 2173-04 du 25 octobre 2004

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 431-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux

L'essentiel

L'arrêté n° 2173-04 du 25 octobre 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5284 (édition de traduction officielle) du 20 janvier 2005, page 83 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2173-04
Date de l'acte
25 octobre 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5284 du 20 janvier 2005, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 2173-0425 octobre 2004 : Date de l'acte ; 20 janvier 2005 : Publication, BO n° 5284 du 20 janvier 2005200525 octobre 200420 janvier 200525 octobre 2004 : Date de l'acte20 janvier 2005 : Publication, BO n° 5284 du 20 janvier 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5284 du 20 janvier 2005, page 29

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    page 28

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    page 30

Voir les 42 actes du BO n° 5284

Mentions dans le Bulletin officiel

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