Arrêté n° 1918-06 du 11 juillet 2006
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrête du ministre de l'énergie et des mines n° 1918-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tselfat » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Transatlantic Maroc Ltd ».
L'arrêté n° 2208-09 du 28 juillet 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 1512 (page 114 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrecarbures dit « Ouezzane- Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocc
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par les sociétés
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Ouezzane-Tissa » conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Direct Petroleum Morocco Inc, Anschutz Moroc
BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrecarbures dit « Ouezzane- Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocc
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsho
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1868-07 du 27 ramadan 1428 (10 octobre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Fès» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc Limited ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2208-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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