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Arrêté

Arrêté n° 2208-09 du 28 juillet 2009

modifiant l'arrête du ministre de l'énergie et des mines n° 1918-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tselfat » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Transatlantic Maroc Ltd ».

L'essentiel

L'arrêté n° 2208-09 du 28 juillet 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 1512 (page 114 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2208-09
Date de l'acte
28 juillet 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5779 du 19 octobre 2009, page 35 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2208-0928 juillet 2009 : Date de l'acte ; 5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 200928 juillet 20095 novembre 200928 juillet 2009 : Date de l'acte5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5784 du 5 novembre 2009, page 114

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BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.

  • Arrêté n° 2209-09 du 29 juillet 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrecarbures dit « Ouezzane- Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocc

    page 114

  • Arrêté n° 1385-09 du 12 mai 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsho

    page 113

  • Arrêté n° 2032-09 du 17 juillet 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1868-07 du 27 ramadan 1428 (10 octobre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Fès» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc Limited ».

    page 113

Voir les 79 actes du BO n° 5784

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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