Arrêté n° 471-07 du 1er février 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1e* février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ouezzane- Tissa 5» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco
L'arrêté n° 2213-09 du 29 juillet 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 1514 (page 116 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 4» à l'Office national des bydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Ouezzane - Tissa de 1 à 5 » au profit des sociétés « Longe Energy Limited »
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Ouezzane-Tissa » conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Direct Petroleum Morocco Inc, Anschutz Moroc
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 4» à l'Office national des bydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocc
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocc
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2213-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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