N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de
l'environnement n° 2212-09 du 6 chaabane 1430 (29 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »... 1514
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2213-09 du 6 chaabane 1430 (29 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (fer février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc» et « Anschutz Morocco Corporation »... 1514
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2214-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »...... 1515
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2215-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».... 1515
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2216-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited»…..... 1... 1515
Agréments pour la commercialisation des
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2530-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la pépinière « Palmiers et Oliviers » pour commercialiser des plants certifiés d'olive....... 1516
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2531-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la pépinière «El Baraka » pour commercialiser des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.. 1516
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2532-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la société « Afla Flor » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrume..... 1516
1403
Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 2533-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la société « Cogepra » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.... 1517
Attribution de certificats de conformité aux
normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2266-09 du 27 chaabane 1430 (19 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Label d'Assemblage et de Production (LAP) »... 1518
..... .... Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 2272-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Programmation et Contrôle de Produits » de Maroc phosphore Saf........... 1518
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2275-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Programmation et Coordination » de la direction Maroc phosphore Jorf Lasfar OCP... .... ... 1518
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2276-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société de fabrication de Glaces «Oliveri »......... ..... 1519
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2277-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Société «Team Maroc »....... 1519
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2278-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Sita Maroc »....... •••. 1519
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2279-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SIKA Maroc ». 1520
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2280-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité au normes marocaines à la société « Les Conserveries de Taza ».. 1520
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2281-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SEMRE»...... ... 1521
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2282-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « LABOMAG».......... 1521