BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 2212-09 du 6 chaabane 1430 (29 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »... 1514

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2213-09 du 6 chaabane 1430 (29 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (fer février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc» et « Anschutz Morocco Corporation »... 1514

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2214-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »...... 1515

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2215-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».... 1515

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2216-09 du 8 chaabane 1430 (31 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited»…..... 1... 1515

Agréments pour la commercialisation des

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2530-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la pépinière « Palmiers et Oliviers » pour commercialiser des plants certifiés d'olive....... 1516

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2531-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la pépinière «El Baraka » pour commercialiser des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.. 1516

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2532-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la société « Afla Flor » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrume..... 1516

1403

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 2533-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la société « Cogepra » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.... 1517

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2266-09 du 27 chaabane 1430 (19 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Label d'Assemblage et de Production (LAP) »... 1518

..... .... Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 2272-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Programmation et Contrôle de Produits » de Maroc phosphore Saf........... 1518

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2275-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Programmation et Coordination » de la direction Maroc phosphore Jorf Lasfar OCP... .... ... 1518

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2276-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société de fabrication de Glaces «Oliveri »......... ..... 1519

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2277-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Société «Team Maroc »....... 1519

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2278-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Sita Maroc »....... •••. 1519

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2279-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SIKA Maroc ». 1520

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2280-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité au normes marocaines à la société « Les Conserveries de Taza ».. 1520

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2281-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SEMRE»...... ... 1521

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2282-09 du 5 ramadan 1430 (26 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « LABOMAG».......... 1521

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