BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 2283-09 du 6 chaabane 1430 (29 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire de contrôle de l'unité Ouled Ayad du Groupe SUT......... 1521

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2284-09 du 28 rejeb 1430 (21 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire public d'essais et d'études/Centre technique régional de Fès (LPEE/ C'TR de Fès). 1522

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2360-09 du 6 chaabane 1430 (29 juillet 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Etudes économiques et contrôle de gestion » de Maroc phosphore Safi de l'OCP..... ..... 1522

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2319-09 du 6 ramadan 1430 (27 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tantasar ». 1523

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2320-09 du 6 ramadan 1430 (27 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Cosumar Sucrerie des Doukkala ».... 1523

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2321-09 du 6 ramadan 1430 (27 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Office national des chemins de fer... 1523

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2322-09 du 6 ramadan 1430 (27 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « General Dynamic Services ». .... 1524

N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 2323-09 du 6 ramadan 1430 (27 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département achats décentralisés de la direction des exploitations minières de Khouribga - OCP........ .. . . . 1524

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2324-09 du 6 ramadan 1430 (27 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Fédération nationale des minoteries... .... 1525

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2325-09 du 6 ramadan 1430 (27 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la direction « Infligh Services de la Royal Air Maroc »... .... 1525

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère de l'économie et des finances.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2287-09 du 22 joumada II 1430 (16 juin 2009) fixant les éléments de rémunération pris en considération pour déterminer le montant des cotisations et des pensions de retraite civile du personnel de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications « ANRT», affilié à la Caisse marocaine des retraites (CMR)....... 1526

Actes cités sur cette page