Décision n° 2319-09 du 27 août 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tantasar ».
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Cosumar Sucrerie des Doukkala ».
La décision n° 2320-09 du 27 août 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Cosumar Sucrerie des Doukkala » est publiée au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 125 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tantasar ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Office national des chemins de fer.
BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Tantasar ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Office national des chemins de fer.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire public d'essais et d'études/Centre technique régional de Fes (LPEE/CTR de Fès).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2320-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.