BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 2275-09 du 26 août 2009

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Programmation et Coordination » de la direction Maroc phosphore Jorf Lasfar OCP.

L'essentiel

La décision n° 2275-09 du 26 août 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Programmation et Coordination » de la direction Maroc phosphore Jorf Lasfar OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 1518 (page 120 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2275-09
Date de l'acte
26 août 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5780 du 22 octobre 2009, page 58 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 2275-0926 août 2009 : Date de l'acte ; 5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 200926 août 20095 novembre 200926 août 2009 : Date de l'acte5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5784 du 5 novembre 2009, page 120

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BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.

  • Arrêté n° 2533-09 du 5 octobre 2009

    portant agrément de la société « Cogepra » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 119

Voir les 79 actes du BO n° 5784

Mentions dans le Bulletin officiel

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