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Arrêté

Arrêté n° 2215-09 du 31 juillet 2009

du 8 chaabane 1430

L'essentiel

L'arrêté n° 2215-09 du 31 juillet 2009 du 8 chaabane 1430 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 117 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2215-09
Date de l'acte
31 juillet 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5782 du 29 octobre 2009, page 15 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 2215-0931 juillet 2009 : Date de l'acte ; 5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 200931 juillet 20095 novembre 200931 juillet 2009 : Date de l'acte5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5784 du 5 novembre 2009, page 117

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BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.

  • Arrêté n° 2212-09 du 29 juillet 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 4» à l'Office national des bydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco

    page 116

  • Arrêté n° 2213-09 du 29 juillet 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1e* février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ouezzane- Tissa 5» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco

    page 116

Voir les 79 actes du BO n° 5784

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