Arrêté n° 1465-07 du 20 juin 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Lim
L'arrêté n° 2214-09 du 31 juillet 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 5 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1e* février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ouezzane- Tissa 5» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
du 8 chaabane 1430
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
du 8 chaabane 1430
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
portant agrément de la pépinière « Palmiers et Oliviers » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière «El Baraka » pour commercialiser des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.. 1516
portant agrément de la société « Afla Flor » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Label d'Assemblage et de Production (LAP) ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au département « Programmation et Coordination » de la direction Maroc phosphore Jorf Lasfar OCP.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société de fabrication de Glaces « Oliveri ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la Société «Team Maroc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Sita Maroc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SIKA Maroc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les Conserveries de Taza ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SEMRE ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « LABOMAG ».
BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.
portant agrément de la pépinière «El Baraka » pour commercialiser des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.. 1516
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited »
fixant les éléments de rémunération pris en considération pour déterminer le montant des cotisations et des pensions de retraite civile du personnel de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications « ANRT», affilié à la Caisse marocaine des retraites (CMR)
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2214-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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