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Arrêté

Arrêté n° 2031-09 du 17 juillet 2009

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited »

L'essentiel

L'arrêté n° 2031-09 du 17 juillet 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 1402 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2031-09
Date de l'acte
17 juillet 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5779 du 19 octobre 2009, page 34 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2031-0917 juillet 2009 : Date de l'acte ; 5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 200917 juillet 20095 novembre 200917 juillet 2009 : Date de l'acte5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5784 du 5 novembre 2009, page 4

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore

  • Arrêté n° 1380-09 du 12 mai 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshor

  • Arrêté n° 1381-09 du 12 mai 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1602-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIX» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore M

  • Arrêté n° 1382-09 du 12 mai 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1603-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XX» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore M

  • Arrêté n° 1383-09 du 12 mai 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1604-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore

  • Arrêté n° 1384-09 du 12 mai 2009

    modifiant l'arrêté du ministre ministre de de l'énergie et des mines n° 1605-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos En

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Dans le même numéro

BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.

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