Arrêté n° 1467-07 du 20 juin 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
du 8 chaabane 1430
L'arrêté n° 2216-09 du 31 juillet 2009 du 8 chaabane 1430 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 117 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Lim
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Haha » conclu le 12 joumada | 1430 (7 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petroleum Exploration (Private) Limited.
du 8 chaabane 1430
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.
du 8 chaabane 1430
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane- Tissa 4» à l'Office national des bydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1e* février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ouezzane- Tissa 5» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco
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