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Arrêté

Arrêté n° 2530-09 du 5 octobre 2009

portant agrément de la pépinière « Palmiers et Oliviers » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 2530-09 du 5 octobre 2009 portant agrément de la pépinière « Palmiers et Oliviers » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 1516 (page 118 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2530-09
Date de l'acte
5 octobre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5784 du 5 novembre 2009, page 93 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2530-095 octobre 2009 : Date de l'acte ; 5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 20095 octobre 20095 novembre 20095 octobre 2009 : Date de l'acte5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5784 du 5 novembre 2009, page 118

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