Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Palmiers et Oliviers » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 2530-09 du 5 octobre 2009 portant agrément de la pépinière « Palmiers et Oliviers » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 1516 (page 118 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la société « Afla Flor » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, et à la certification des semences et des plants d'agrumes
BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.
portant agrément de la société « Afla Flor » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
du 8 chaabane 1430
du 8 chaabane 1430
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