BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2254-11 du 20 juillet 2011

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 2254-11 du 20 juillet 2011 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5992 (édition de traduction officielle) du 3 novembre 2011, page 2392 (page 50 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2254-11
Date de l'acte
20 juillet 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5991 du 31 octobre 2011, page 73 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2254-1120 juillet 2011 : Date de l'acte ; 3 novembre 2011 : Publication, BO n° 5992 du 3 novembre 201120 juillet 20113 novembre 201120 juillet 2011 : Date de l'acte3 novembre 2011 : Publication, BO n° 5992 du 3 novembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5992 du 3 novembre 2011, page 50

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

  • Loi n° 016-89

    relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes

  • Arrêté n° 2250-11 du 20 juillet 2011

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

Dans le même numéro

BO n° 5992 du 3 novembre 2011, édition française : 56 pages, 30 actes.

  • Arrêté n° 2250-11 du 20 juillet 2011

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

    page 50

  • Arrêté n° 1869-11 du 14 juin 2011

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

    page 49

  • Arrêté n° 2634-11 du 29 août 2011

    complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

    page 51

Voir les 30 actes du BO n° 5992

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2254-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.