BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1869-11 du 14 juin 2011

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 1869-11 du 14 juin 2011 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5992 (édition de traduction officielle) du 3 novembre 2011, page 2391 (page 49 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1869-11
Date de l'acte
14 juin 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5991 du 31 octobre 2011, page 72 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1869-1114 juin 2011 : Date de l'acte ; 3 novembre 2011 : Publication, BO n° 5992 du 3 novembre 201114 juin 20113 novembre 201114 juin 2011 : Date de l'acte3 novembre 2011 : Publication, BO n° 5992 du 3 novembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5992 du 3 novembre 2011, page 49

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5992 du 3 novembre 2011, édition française : 56 pages, 30 actes.

Voir les 30 actes du BO n° 5992

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1869-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.