N° 5992 - 6 hija 1432 (3-11-2011)
Application obligatoire des normes marocaines. Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 2835-11 du 9 kaada 143. (7 octobre 2011) rendant d'application obligatoir des normes marocaines...................
TEXTES PARTICULIERS
Société « MEDZ ». - Prise de participatior
dans le capital de la société « Midparc » Décret n° 2-11-575 du 22 kaada 1432 (20 octobre 2011
autorisant la société « MEDZ», filiale de CD développement, à prendre une participation de 34 9 dans le capital de la société à créer sous dénomination de « Midparc »...
« OCP S.A ». - Création d'une société filiale
dénommée « OCP International ».
Décret n° 2-11-576 du 22 kaada 1432 (20 octobre 2011 autorisant l'OCP S.A à créer une société filial dénommée « OCP International »......
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignemen supérieur, de la formation des cadres et de l recherche scientifique n° 1869-11 du 11 rejeb 143 (14 juin 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 d 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant 1 liste des diplômes reconnus équivalents au diplôm d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture….... Arrêté du ministre de l'éducation nationale, d d
l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 2250-1 du 18 chaabane 1432 (20 juillet 2011) complétar
ULLETIN OFFICIEL 2345
Pages l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 Pages
(14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de 2 l'Ecole nationale d'architecture…/
2392 2388 Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de •
l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2254-11 du 8 chaabane 1432 (20 juillet 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 1 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes
reconnus équivalents au diplôme d'architecte de •
l'Ecole nationale d'architecture.......... 2392
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de 6 l'enseignement supérieur, de la formation des
cadres et de la recherche scientifique n° 2634-11 du 28 ramadan 1432 (29 août 2011) complétant • 2390
l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada 1416
(14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.../ .... 2393
e
2390 CONSEIL SUPERIEUR DE LA
COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
t
Décision du CSCA n° 41-11 du 29 ramadan 1432 2 (30 août 2011). .... .... 2394
AVIS ET COMMUNICATIONS
2391
e Décision ANRT/DG/n° 06-11 du 24 ramadan 1432 (25 août 2011) fixant la liste des marchés particuliers / des services de télécommunication pour les t années 2012, 2013 et 2.................. 2396