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Décision

Décision n° 41-11 du 30 août 2011

elative à l'émission « Avec ou sans parures » diffusée par le service radiophonique « Luxe radio ».

L'essentiel

La décision n° 41-11 du 30 août 2011 elative à l'émission « Avec ou sans parures » diffusée par le service radiophonique « Luxe radio » est publiée au Bulletin officiel n° 5992 (édition de traduction officielle) du 3 novembre 2011, page 2394 (page 52 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
41-11
Date de l'acte
30 août 2011
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Décision n° 41-1130 août 2011 : Date de l'acte ; 3 novembre 2011 : Publication, BO n° 5992 du 3 novembre 201130 août 20113 novembre 201130 août 2011 : Date de l'acte3 novembre 2011 : Publication, BO n° 5992 du 3 novembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5992 du 3 novembre 2011, page 52

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    page 51

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    page 50

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    page 50

Voir les 30 actes du BO n° 5992

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