Dahir n° 1-02-212 du 31 août 2002
portant création de la Haute Autorité de la communication audiovisuelle
Décision
elative à l'émission « Avec ou sans parures » diffusée par le service radiophonique « Luxe radio ».
La décision n° 41-11 du 30 août 2011 elative à l'émission « Avec ou sans parures » diffusée par le service radiophonique « Luxe radio » est publiée au Bulletin officiel n° 5992 (édition de traduction officielle) du 3 novembre 2011, page 2394 (page 52 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant création de la Haute Autorité de la communication audiovisuelle
relative à la communication audiovisuelle
portant promulgation de la loi n° 77-03
BO n° 5992 du 3 novembre 2011, édition française : 56 pages, 30 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/41-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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