BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 227-11 du 27 janvier 2011

portant agrément de la société « Leader Food » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.

L'essentiel

L'arrêté n° 227-11 du 27 janvier 2011 portant agrément de la société « Leader Food » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 5926 (édition de traduction officielle) du 17 mars 2011, page 339 (page 65 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
227-11
Date de l'acte
27 janvier 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5923 du 7 mars 2011, page 49 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 227-1127 janvier 2011 : Date de l'acte ; 17 mars 2011 : Publication, BO n° 5926 du 17 mars 201127 janvier 201117 mars 201127 janvier 2011 : Date de l'acte17 mars 2011 : Publication, BO n° 5926 du 17 mars 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5926 du 17 mars 2011, page 65

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5926 du 17 mars 2011, édition française : 68 pages, 50 actes.

Voir les 50 actes du BO n° 5926

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/227-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.