Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément de la pépinière «SCA Dahbia» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.
L'arrêté n° 229-11 du 27 janvier 2011 portant agrément de la pépinière «SCA Dahbia» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes est publié au Bulletin officiel n° 5926 (édition de traduction officielle) du 17 mars 2011, page 340 (page 66 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, et à la certification des semences et des plants d'agrumes
portant agrément de la pépinière
BO n° 5926 du 17 mars 2011, édition française : 68 pages, 50 actes.
portant agrément de la société « Leader Food » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Kettara » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté du secrétaire général du gouvernement n° 2690-10 du
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/229-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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