Arrêté n° 2271-13 du 21 novembre 2013

relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la rage animale

Type

Arrêté

Numéro

2271-13

Date

21 novembre 2013

Traduction française

BO n° 6218 du 2 janvier 2014, page 3 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3229-13 du 15 novembre 2013
  relatif aux modalités de notification des produits et services ne répondant pas aux exigences de sécurité.
• Arrêté n° 2272-13 du 21 novembre 2013
  relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre les maladies des mollusques marins.
• Arrêté n° 3281-13 du 22 novembre 2013
  relatif aux unités de mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol.
• Arrêté n° 3282-13 du 22 novembre 2013
  relatif aux services de la circulation aérienne
• Arrêté n° 3283-13 du 22 novembre 2013
  relatif aux règles de l'air
• Arrêté n° 3736-13 du 18 décembre 2013
  relatif à la composition du dossier de demande de fixation du prix public de vente des médicaments.
• Arrêté conjoint n° 3557-13 du 14 octobre 2013
  approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MAZAGAN OFFSHORE » conclu, le 29 ramadan 1434 (6 août 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 1349-13 du 17 octobre 2013
  portant reconnaissance de l’indication géographique « Pomme de Midelt » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Arrêté n° 1350-13 du 17 octobre 2013
  portant reconnaissance de l'indication géographique « Nèfles de Zegzel » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Arrêté n° 1351-13 du 17 octobre 2013
  portant reconnaissance de l'indication géographique « Dattes Bouttob de Tata » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Arrêté n° 1352-13 du 17 octobre 2013
  portant reconnaissance de l’indication géographique « Miel d’Arbousier Jbal My Abdessalam » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Arrêté n° 1353-13 du 17 octobre 2013
  portant reconnaissance de l'indication géographique « Keskes Khoumassi » ou « Keskes Moukhamess » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Arrêté n° 1354-13 du 17 octobre 2013
  portant reconnaissance de l’indication géographique « Huile d’Olive Vierge Extra Ouezzane » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Arrêté n° 2940-13 du 22 octobre 2013
  portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger.
• Arrêté n° 2949-13 du 23 octobre 2013
  portant agrément de la société « PEPINIERE CHRIFA » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
• Arrêté n° 2950-13 du 23 octobre 2013
  portant agrément de la pépinière « BEN LAASKRI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.

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