Arrêté n° 22-07 du 12 janvier 2007
portant agrément de la société «JAKADIR » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté
portant agrément de la pépinière « AZLAF » pour commercialiser des semences et des plants des plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 23-07 du 12 janvier 2007 portant agrément de la pépinière « AZLAF » pour commercialiser des semences et des plants des plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5500 (édition de traduction officielle) du 15 février 2007, page 311 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société «JAKADIR » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
portant délégation de signature
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
BO n° 5500 du 15 février 2007, édition française : 15 pages, 25 actes.
portant agrément de la société «JAKADIR » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « SEMAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Alpha légumes et fruits » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/23-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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