Arrêté
Arrêté n° 2313-08 du 30 décembre 2008
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 2313-08 du 30 décembre 2008 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6382 du 30 juillet 2015, page 3.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2313-08
- Date de l'acte
- 30 décembre 2008
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6382 du 30 juillet 2015, page 3 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 2796-15 du 29 juillet 2015
Loi organique n° 59-11
relative à l’élection des membres des conseils des collectivités territoriales
Dahir n° 1-11-173 du 21 novembre 2011
portant promulgation de la loi organique n° 59-11
Loi organique n° 34-15 du 16 juillet 2015
modifiant et complétant la loi organique n° 59-11 relative à l’élection des membres des conseils des collectivités territoriales.
Arrêté n° 2795-15 du 29 juillet 2015
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2313-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.