BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2333-12 du 13 juin 2012

complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 1363-11 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011) relatif aux attributions et à l'organisation des services déconcentrés du ministère de la santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 2333-12 du 13 juin 2012 complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 1363-11 du 12 joumada II 1432 (16 mai 2011) relatif aux attributions et à l'organisation des services déconcentrés du ministère de la santé est publié au Bulletin officiel n° 6084 (édition de traduction officielle) du 20 septembre 2012, page 2630 (page 54 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2333-12
Date de l'acte
13 juin 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6067 du 23 juillet 2012, page 25 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2333-1213 juin 2012 : Date de l'acte ; 20 septembre 2012 : Publication, BO n° 6084 du 20 septembre 201213 juin 201220 septembre 201213 juin 2012 : Date de l'acte20 septembre 2012 : Publication, BO n° 6084 du 20 septembre 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6084 du 20 septembre 2012, page 54

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6084 du 20 septembre 2012, édition française : 55 pages, 33 actes.

Voir les 33 actes du BO n° 6084

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2333-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.