Arrêté n° 971-75 du 22 septembre 1977
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
Arrêté
portant agrément de la pépinière « MECHHOUD » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 3040-12 du 16 août 2012 portant agrément de la pépinière « MECHHOUD » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 6084 (édition de traduction officielle) du 20 septembre 2012, page 2629 (page 53 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société « DOMAINE MARGAU » pour commercialiser des semences standard de légumes.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
BO n° 6084 du 20 septembre 2012, édition française : 55 pages, 33 actes.
portant agrément de la société « DOMAINE MARGAU » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « AGROSSAR » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des semences standard de légumes, des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des ros
portant agrément de la société « JANNAT AL MAGHREB » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de fraisier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3040-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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