Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 2425-07 du 6 décembre 2007 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5592 (édition de traduction officielle) du 3 janvier 2008, page 13 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
BO n° 5592 du 3 janvier 2008, édition française : 22 pages, 41 actes.
portant agrément la société « Le Jardin du Chaouia (JARC) » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Jakadir» pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Agrin Maroc » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de riz., des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2425-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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