Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
Arrêté
portant agrément de la pépinière «Ben Laaskri» pour : commercaliser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 2456-11 du 17 août 2011 portant agrément de la pépinière «Ben Laaskri» pour : commercaliser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5984 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2011, page 2245 (page 95 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant agrément de la société « Issemghy Biotechnologies » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et de palmier dattier.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier
BO n° 5984 du 6 octobre 2011, édition française : 104 pages, 71 actes.
portant agrément de la société « Issemghy Biotechnologies » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et de palmier dattier.
portant agrément de la pépinière « Provinciale Oued Amlil » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière « Tiwizi Moha ou Chrif» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
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