Arrêté n° 203-10 du 13 janvier 2010
portant agrément de la société
Arrêté
portant agrément de la société « Pépinière Read Tafilalt » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 2463-11 du 17 août 2011 portant agrément de la société « Pépinière Read Tafilalt » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5984 (édition de traduction officielle) du 6 octobre 2011, page 2249 (page 99 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la société
portant agrément de la société « Pépinière Ouislane» pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à noyau.
BO n° 5984 du 6 octobre 2011, édition française : 104 pages, 71 actes.
portant agrément de la société « Pépinière Ouislane» pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « Agrimatco » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, de betteraves industrielles et fourragères, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Enza Zaden Maroc» pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2463-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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