Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada lI 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
L'arrêté n° 2516-10 du 23 août 2010 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada lI 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5888 (édition de traduction officielle) du 4 novembre 2010, page 53 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
BO n° 5888 du 4 novembre 2010, édition française : 62 pages, 45 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2516-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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