BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5888 du 4 novembre 2010

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N° 5888 - 26 kaada 1431 (4-11-2010)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de

l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2300-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie..... 2005

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2301-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologi....... 2005

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2302-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhinolaryngologie..... 2006

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2303-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhinolaryngologie. ... 2006

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2308-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté nº 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie.... 2007

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2309-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté 1° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie..... 2007

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2310-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie..... 2008

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2513-10 du 12 ramadan 1431 (23 août 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture…...... ...... 2008

1959

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de

l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2514-10 du 12 ramadan 1431 (23 août 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de ¡'Ecole nationale d'architecture.. . . . . 2008

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2515-10 du 12 ramadan 1431 (23 août 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.. . . . . 2009

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2516-10 du 12 ramadan 1431(23 août 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture. 2009

Agréments pour la commercialisation des

semences et des plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2389-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) portant agrément de la Seed » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre... .... 2010

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2390-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) portant agrément de la société «Phyto Souss» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de riz, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre...... .... 2010

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2391-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) portant agrément de la société « Agri Assistance » pour commercialiser des semences standard de légumes.. 2011

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2392-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) portant agrément de la société « El Helali Agriculture » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des, semences et plants certifiés des rosacées à поyац.... .... 2012

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº2393-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) portant agrément de la société « Phyto Beht» pour commercialiser des semences certifiées de mais et des semences standard de légumes. . . .. 2012

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