BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5888 du 4 novembre 2010

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1960

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche

maritime n° 2394-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) portant agrément de la société « Pépinière Taddart » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à

.... 2013

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2395-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) portant agrément de la société « Agrinov » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuse, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre..... 2013

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2396-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) portant agrément de la société « Cosumagri» pour commercialiser des boutures contrôlées de la canne à sucre..... .... 2014

Société « Pitlain Tech » - Autorisation d'exploitation

de services de travail aérien.

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2549-10 du 16 ramadan 1431 (27 août 2010) accordant une autorisation d'exploitation de services de travail aérien à la société « Pitlain Tech»........ 2015

N° 5888 - 26 kaada 1431 (4-11-2010)

Pages Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2479-10 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à l'Institut supérieur de technologies appliquées Hay Hassani I de l'OFPPT............. ••.• .... 2016

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2554-10 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010) attribuant le certificat de 1431 (24 août 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire d'essais et d'analyses technologiques de l'Institut de formation de l'industrie meunière « IFIMLABO»..... 2016

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2555-10 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire « Omnium pour le conseil et l'ingénierie technique (OCIT) » ... . . . . 2016

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2556-10 du 13 ramadan 1431 (24 août 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire public d'essais et d'études/Centre d'études et de recherches des infrastructures de transport (LPEE/ CERIT)........ .... 2017

Actes cités sur cette page