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Arrêté

Arrêté n° 2390-10 du 10 août 2010

portant agrément de la société «Phyto Souss» pour commercialiser des semences certifiées de céréales .de l'automne, de riz, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme d

L'essentiel

L'arrêté n° 2390-10 du 10 août 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5888 (édition de traduction officielle) du 4 novembre 2010, page 2010 (page 54 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2390-10
Date de l'acte
10 août 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5887 du 1er novembre 2010, page 16 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 2390-1010 août 2010 : Date de l'acte ; 4 novembre 2010 : Publication, BO n° 5888 du 4 novembre 201010 août 20104 novembre 201010 août 2010 : Date de l'acte4 novembre 2010 : Publication, BO n° 5888 du 4 novembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5888 du 4 novembre 2010, page 54

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