BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5888 du 4 novembre 2010

Page 2 sur 62

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5888 - 26 kaada 1431 (4-11-2010)

BULLETIN OFFICIEL

1958

Pages Décret n° 2-10-416 du 16 kaada 1431 (25 octobre 2010)

pris en application de la loi n° 07-08 portant transformation de Barid Al-Maghrib en société anonyme... 1980

Métiers et qualifications. - Apprentissage. Arrêté du ministre de l'emploi et de la formation

professionnelle n° 1920-10 du 22 rejeb 1431 (5 juillet 2010) modifiant et complétant l'arrêté nº 546-08 du 28 safar 1429 (7 mars 2008) fixant les métiers et qualifications qui font l'objet de l'apprentissage.... 1981

Etablissements d'enseignement supérieur privé. -

Cahier des charges des accréditations des filières de formation.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2054-10 du 3 chaabane 1431 (16 juillet 2010) fixant le cahier des charges des accréditations des filières de formation des établissements d'enseignement supérieur privé... .... 1984

Marchés de l'Etat.

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2743-10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) modifiant modifiant et complétant le tableau annexé au décret n° 2-94-223 du 6 moharrem 1415 (16 juin 1994) nstituant pour le compte du ministère des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres un système de qualification et de classification des entreprises de bâtiment et de travaux public.s... 1986

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2744-10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) fixant le nombre de catégories des entreprises de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque secteur d'activité, les seuils de classification à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum annuel d'un marché pour lequel une entreprise d'une catégorie donnée peut être admise à soumissionner.... 1990

• Code de la route.

Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5878 bis du 21 chaoual 1431 (30 septembre 2010) page 1728.... 2000

TEXTES PARTICULIERS

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2187-10 du 10 chaabane 1431 (23 juillet 2010) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie…..... 2001

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de

l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2278-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie...... 2001

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2286-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôte de docteur en médecine... ..... .... 2001

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2289-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie... .... 2002

Arrêté du ministre • de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2291-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie. 2002

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2295-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au • diplôme de docteur en médecine. .... 2003

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2296-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté nº 752-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie 2003 Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de

l'enseignement supérieur, de la formation formation des cadres et de la recherche scientifique Il° 2297-10 du 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie..... 2004

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2298 -10 du : 20 chaabane 1431 (2 août 2010) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie... 2004

Actes cités sur cette page