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Arrêté

Arrêté n° 2591-12 du 9 juillet 2012

portant agrément de la société « AGRICOLE DE PRODUCTION DE PLANTS CERTIFIES D'AZROU » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.

L'essentiel

L'arrêté n° 2591-12 du 9 juillet 2012 portant agrément de la société « AGRICOLE DE PRODUCTION DE PLANTS CERTIFIES D'AZROU » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 6074 (édition de traduction officielle) du 16 août 2012, page 2535 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2591-12
Date de l'acte
9 juillet 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6074 du 16 août 2012, page 35 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2591-129 juillet 2012 : Date de l'acte ; 16 août 2012 : Publication, BO n° 6074 du 16 août 20129 juillet 201216 août 20129 juillet 2012 : Date de l'acte16 août 2012 : Publication, BO n° 6074 du 16 août 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6074 du 16 août 2012, page 17

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