Arrêté
Arrêté n° 2603-16 du 24 août 2016
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 2603-16 du 24 août 2016 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6511 du 24 octobre 2016, page 30.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2603-16
- Date de l'acte
- 24 août 2016
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6511 du 24 octobre 2016, page 30 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Dahir n° 1-12-01 du 3 janvier 2012
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013
relatif aux marchés publics
Décret n° 2-13-827 du 11 novembre 2013
relatif aux attributions du ministre de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2603-16. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.