BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2622-11 du 22 août 2011

modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1830-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines mines et aux soci

L'essentiel

L'arrêté n° 2622-11 du 22 août 2011 est publié au Bulletin officiel n° 6004 (édition de traduction officielle) du 15 décembre 2011, page 2660 (page 146 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2622-11
Date de l'acte
22 août 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6001 du 5 décembre 2011, page 49 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2622-1122 août 2011 : Date de l'acte ; 15 décembre 2011 : Publication, BO n° 6004 du 15 décembre 201122 août 201115 décembre 201122 août 2011 : Date de l'acte15 décembre 2011 : Publication, BO n° 6004 du 15 décembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6004 du 15 décembre 2011, page 146

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6004 du 15 décembre 2011, édition française : 155 pages, 48 actes.

  • Arrêté n° 2623-11 du 22 août 2011

    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1831-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés

    page 146

  • Arrêté n° 2624-11 du 22 août 2011

    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1832-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Bas Drâa 10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «

    page 146

  • Arrêté n° 2620-11 du 22 août 2011

    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1828-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés

    page 145

Voir les 48 actes du BO n° 6004

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2622-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.