Arrêté n° 1832-08 du 22 septembre 2008
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dil
Arrêté
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1832-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Bas Drâa 10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «
L'arrêté n° 2624-11 du 22 août 2011 est publié au Bulletin officiel n° 6004 (édition de traduction officielle) du 15 décembre 2011, page 2660 (page 146 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dil
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1830-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines mines et aux soci
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Bas Drâa » conciu, le 10 rabii | 1432 (14 février 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petro-Canada Exploration Morocco s.a.r.l »
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1831-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dil
BO n° 6004 du 15 décembre 2011, édition française : 155 pages, 48 actes.
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1830-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines mines et aux soci
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1831-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1828-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2624-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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