BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6004 du 15 décembre 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'onvironnement n° 2620-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1828-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Bas Drâa 6» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro- Canada Exploration Morocco s.a.r.l» et « RWE DEA AG»............................... 2659

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2621-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et de l'environnement /° 1829-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Bas Drâa 7» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro- Canada Exploration Morocco s.a.r.l» et « RWE DEA AG».. ... 2659

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2622-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement /° 1830-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa «Bas Drâa 8» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro- Canada Exploration Morocco s.a.r./» et « RWE DEA AG ».. .... 2660

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2623-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1831-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Bas Drâa 9» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro- Canada Exploration Morocco s.a.r.l» et « RWE DEA AG».. 2660

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2624-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1832-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dil «Bas Drâa 10» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro- Canada Exploration Morocco s.a.r.l» et « RWE DEA AG»... .... 2660

N° 6004 - 19 moharrem 1433 (15-12-2011)

Pages Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3027-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..... 2661

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3052-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (24 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique….... 2661

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3054-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (24 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.. ..... .... 2662

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3060-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.... .... 2662

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

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Haut commissariat au plan.

Décret n° 2-10-623 du 21 kaada 1432 (19 octobre 2011) portant réorganisation de l'Institut national des sciences de l'archéologie et du patrimoine.......... 2663

Décret n° 2-10-624 du 21 kaada 1432 (19 octobre 2011) portant réorganisation de l'Institut supérieur d'art dramatique et d'animation culturelle.......... 2666

Actes cités sur cette page