Arrêté n° 950-04 du 26 mai 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique..
Arrêté
complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii Il 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
L'arrêté n° 3052-11 du 24 octobre 2011 complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii Il 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est publié au Bulletin officiel n° 6004 (édition de traduction officielle) du 15 décembre 2011, page 2661 (page 147 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique..
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Bas Drâa » conciu, le 10 rabii | 1432 (14 février 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petro-Canada Exploration Morocco s.a.r.l »
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dil
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique..
BO n° 6004 du 15 décembre 2011, édition française : 155 pages, 48 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1830-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines mines et aux soci
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1831-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3052-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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