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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2332-11 du 13 avril 2011

approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Bas Drâa » conciu, le 10 rabii | 1432 (14 février 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petro-Canada Exploration Morocco s.a.r.l »

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2332-11 du 13 avril 2011 est publié au Bulletin officiel n° 5978 (édition de traduction officielle) du 15 septembre 2011, page 77 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2332-11
Date de l'acte
13 avril 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5976 du 8 septembre 2011, page 76 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
15 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 2332-1113 avril 2011 : Date de l'acte ; 15 septembre 2011 : Publication, BO n° 5978 du 15 septembre 201113 avril 201115 septembre 201113 avril 2011 : Date de l'acte15 septembre 2011 : Publication, BO n° 5978 du 15 septembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5978 du 15 septembre 2011, page 77

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  • Arrêté conjoint n° 2333-11 du 1er juillet 2011

    du 28 rejeb 1432 (1°* juillet 2011) approuvant l'accord pétrolier « Foum Assaka Offshore » conclu, le 30 joumada 1 1432 (4 mai 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco» et « Pathfinder H

Dans le même numéro

BO n° 5978 du 15 septembre 2011, édition française : 80 pages, 40 actes.

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    du 28 rejeb 1432 (1°* juillet 2011) approuvant l'accord pétrolier « Foum Assaka Offshore » conclu, le 30 joumada 1 1432 (4 mai 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco» et « Pathfinder H

    page 77

  • Arrêté n° 1969-11 du 1er juillet 2011

    du 28 rejeb 1432 (1°" juillet 2011) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TSELFAT » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Transatlantic Maroc Ltd ».

    page 78

Voir les 40 actes du BO n° 5978

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Citer ce texte

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