Arrêté
Arrêté n° 1969-11 du 1er juillet 2011
du 28 rejeb 1432 (1°" juillet 2011) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TSELFAT » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Transatlantic Maroc Ltd ».
L'essentiel
L'arrêté n° 1969-11 du 1er juillet 2011 est publié au Bulletin officiel n° 5978 (édition de traduction officielle) du 15 septembre 2011, page 2148 (page 78 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1969-11
- Date de l'acte
- 1er juillet 2011
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5978 du 15 septembre 2011, page 2148 (page 78 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5978 du 15 septembre 2011, page 50 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5978 du 15 septembre 2011, page 78
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Mentions dans le Bulletin officiel
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