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Arrêté

Arrêté n° 1969-11 du 1er juillet 2011

du 28 rejeb 1432 (1°" juillet 2011) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TSELFAT » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Transatlantic Maroc Ltd ».

L'essentiel

L'arrêté n° 1969-11 du 1er juillet 2011 est publié au Bulletin officiel n° 5978 (édition de traduction officielle) du 15 septembre 2011, page 2148 (page 78 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1969-11
Date de l'acte
1er juillet 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5978 du 15 septembre 2011, page 50 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1969-111er juillet 2011 : Date de l'acte ; 15 septembre 2011 : Publication, BO n° 5978 du 15 septembre 20111er juillet 201115 septembre 20111er juillet 2011 : Date de l'acte15 septembre 2011 : Publication, BO n° 5978 du 15 septembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5978 du 15 septembre 2011, page 78

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Citer ce texte

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