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Arrêté

Arrêté n° 3027-11 du 24 octobre 2011

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 3027-11 du 24 octobre 2011 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 6004 (édition de traduction officielle) du 15 décembre 2011, page 2661 (page 147 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3027-11
Date de l'acte
24 octobre 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6004 du 15 décembre 2011, page 80 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3027-1124 octobre 2011 : Date de l'acte ; 15 décembre 2011 : Publication, BO n° 6004 du 15 décembre 201124 octobre 201115 décembre 201124 octobre 2011 : Date de l'acte15 décembre 2011 : Publication, BO n° 6004 du 15 décembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6004 du 15 décembre 2011, page 147

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BO n° 6004 du 15 décembre 2011, édition française : 155 pages, 48 actes.

  • Arrêté n° 2622-11 du 22 août 2011

    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1830-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines mines et aux soci

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    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1831-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 9 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés

    page 146

Voir les 48 actes du BO n° 6004

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