Arrêté n° 282-04 du 16 février 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie
Arrêté
complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424
L'arrêté n° 2632-05 du 2 janvier 2006 complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 est publié au Bulletin officiel n° 5418 (édition de traduction officielle) du 4 mai 2006, page 856 (page 52 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie
portant prorogation de la durée de la licence de la société Space Com.
relative à la poste et aux télécommunications
portant promulgation de la loi n° 24-96 relative à la poste et aux télécommunications
portant application des dispositions de la loi n° 24-96 relative à la poste et aux télécommunications, en ce qui concerne l'Agence nationale de réglementation des télécommunications
portant modification du cahier des charges de la société Space Com
portant délégation d'attributions et de pouvoirs à M
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie
modifiant l'arrêté n° 1395-04 du 11 joumada II 1425 (29 juillet 2004) portant agrément du Crédit du Maroc, en qualité de banque.
relatif à l'exercice de l'activité des établissements de crédit et de leur contrôle
BO n° 5418 du 4 mai 2006, édition française : 67 pages, 54 actes.
modifiant l'arrêté n° 1395-04 du 11 joumada II 1425 (29 juillet 2004) portant agrément du Crédit du Maroc, en qualité de banque.
portant prorogation de la durée de la licence de la société Space Com.
portant prorogation de la durée de la licence de la société Gulfsat Maghreb.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2632-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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