Arrêté n° 2695-93 du 2 décembre 1993
désignant des membres de la commission technique supérieure de qualification des médecins « spécialistes » et des médecins dits « compétents ».
Arrêté
portant application de l'article 8 du décret n° 2-83-645 du 15 ramadan 1407 (14 mai 1987) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur d'Etat de l'École nationale supérieure d'informatique et d'analyse des systèmes.
L'arrêté n° 2668-93 du 10 décembre 1993 est publié au Bulletin officiel n° 4238 (édition de traduction officielle) du 19 janvier 1994, page 31 (page 3 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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désignant des membres de la commission technique supérieure de qualification des médecins « spécialistes » et des médecins dits « compétents ».
portant loi relatif à la qualification des médecins
portant application du décret royal portant loi n° 46-66 du 17
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur d'Etat de l'École nationale supérieure d'informatique et d'analyse des systèmes
BO n° 4238 du 19 janvier 1994, édition française : 78 pages, 4 actes.
désignant des membres de la commission technique supérieure de qualification des médecins « spécialistes » et des médecins dits « compétents ».
modifiant l'arrêté n° 955-92 du 14 hija 1412 (16 juin 1992) relatif à l'interdiction temporaire de pêche de certaines espèces.
fixant les conditions
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