BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 2812-93 du 10 décembre 1993

fixant les conditions

L'essentiel

La décision n° 2812-93 du 10 décembre 1993 fixant les conditions est publiée au Bulletin officiel n° 4238 (édition de traduction officielle) du 19 janvier 1994, page 33 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2812-93
Date de l'acte
10 décembre 1993
Édition arabe
BO arabe n° 4238 du 19 janvier 1994, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 2812-9310 décembre 1993 : Date de l'acte ; 19 janvier 1994 : Publication, BO n° 4238 du 19 janvier 1994199410 décembre 199319 janvier 199410 décembre 1993 : Date de l'acte19 janvier 1994 : Publication, BO n° 4238 du 19 janvier 1994
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4238 du 19 janvier 1994, page 5

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4238 du 19 janvier 1994, édition française : 78 pages, 4 actes.

  • Arrêté n° 2668-93 du 10 décembre 1993

    portant application de l'article 8 du décret n° 2-83-645 du 15 ramadan 1407 (14 mai 1987) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur d'Etat de l'École nationale supérieure d'informatique et d'analyse des systèmes.

    page 3

Voir les 4 actes du BO n° 4238

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2812-93. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.