Arrêté n° 2191-03 du 11 novembre 2003
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
du 5 kaada 1428
L'arrêté n° 2675-07 du 16 novembre 2007 du 5 kaada 1428 est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 240 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit
instituant la cession partielle par la société
approuvant l'avenant n° à l'accord pétrolier « Tanger-Larache offshore », conclu le 18 chaoual 1427 (10 novembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Repsol Exploracion s.a » et « Dan
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2192-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5618 du 3 avril 2008, édition française : 30 pages, 30 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2192-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1255-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH
du 5 kaada 1428
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