N° 5618 - 26 rabii I 1429 (3-4-2008)
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BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de
l'environnement n° 176-08 du 5 kaada 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1256-04 du 13 joumada / 1425 (1° juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH ».. 239
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 177-08 du 5 kaada 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1257-04 du 13 joumada 1 1425 (je juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH »............. 239
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2675-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2191-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion s.a »... 240
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2676-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2192-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion s.a................... 240
Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de
l'environnement n° 2677-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2193-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion s.a »... 241
Approbation d'un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 488-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) approuvant l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu le 5 kaada 1428 (15 novembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés «Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »... 241
AVIS ET COMMUNICATIONS
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Décision ANRT/DG n° 04-08 du 13 moharrem 1429 (22 janvier 2008) fixant les conditions de fourniture des services de téléphonie par les exploitants de réseaux publics de télécommunications par satellites de type VSAT.. 242