BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5618 du 3 avril 2008

Page 3 sur 30

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5618 - 26 rabii I 1429 (3-4-2008)

215

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 176-08 du 5 kaada 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1256-04 du 13 joumada / 1425 (1° juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH ».. 239

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 177-08 du 5 kaada 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1257-04 du 13 joumada 1 1425 (je juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH »............. 239

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2675-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2191-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion s.a »... 240

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2676-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2192-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion s.a................... 240

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 2677-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2193-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion s.a »... 241

Approbation d'un accord pétrolier.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergic, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 488-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) approuvant l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu le 5 kaada 1428 (15 novembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés «Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »... 241

AVIS ET COMMUNICATIONS

-

Décision ANRT/DG n° 04-08 du 13 moharrem 1429 (22 janvier 2008) fixant les conditions de fourniture des services de téléphonie par les exploitants de réseaux publics de télécommunications par satellites de type VSAT.. 242

Actes cités sur cette page