BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 177-08 du 16 novembre 2007

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1257-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMB

L'essentiel

L'arrêté n° 177-08 du 16 novembre 2007 est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 239 (page 27 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
177-08
Date de l'acte
16 novembre 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5618 du 3 avril 2008, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 177-0816 novembre 2007 : Date de l'acte ; 3 avril 2008 : Publication, BO n° 5618 du 3 avril 2008200816 novembre 20073 avril 200816 novembre 2007 : Date de l'acte3 avril 2008 : Publication, BO n° 5618 du 3 avril 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5618 du 3 avril 2008, page 27

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5618 du 3 avril 2008, édition française : 30 pages, 30 actes.

  • Arrêté n° 175-08 du 16 novembre 2007

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1255-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH

    page 27

  • Arrêté n° 172-08 du 16 novembre 2007

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1252-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH

    page 26

Voir les 30 actes du BO n° 5618

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/177-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.