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Arrêté

Arrêté n° 176-08 du 16 novembre 2007

du 5 kaada 1428

L'essentiel

L'arrêté n° 176-08 du 16 novembre 2007 du 5 kaada 1428 est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 239 (page 27 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
176-08
Date de l'acte
16 novembre 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5618 du 3 avril 2008, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 176-0816 novembre 2007 : Date de l'acte ; 3 avril 2008 : Publication, BO n° 5618 du 3 avril 2008200816 novembre 20073 avril 200816 novembre 2007 : Date de l'acte3 avril 2008 : Publication, BO n° 5618 du 3 avril 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5618 du 3 avril 2008, page 27

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1255-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH

    page 27

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    page 27

  • Arrêté n° 172-08 du 16 novembre 2007

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    page 26

Voir les 30 actes du BO n° 5618

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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