Arrêté n° 2193-03 du 11 novembre 2003
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2193-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Expl
L'arrêté n° 2677-07 du 16 novembre 2007 est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 241 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
instituant la cession partielle par la société
approuvant l'avenant n° à l'accord pétrolier « Tanger-Larache offshore », conclu le 18 chaoual 1427 (10 novembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Repsol Exploracion s.a » et « Dan
du 5 moharrem 1429 ( 14 janvier 2008) approuvant l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu le 5 kaada 1428 (15 novembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés «Island International Exp
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
pris pour l'application de la loi n° 21-90
BO n° 5618 du 3 avril 2008, édition française : 30 pages, 30 actes.
du 5 moharrem 1429 ( 14 janvier 2008) approuvant l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu le 5 kaada 1428 (15 novembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés «Island International Exp
du 5 kaada 1428
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2192-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion
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