BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2677-07 du 16 novembre 2007

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2193-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Expl

L'essentiel

L'arrêté n° 2677-07 du 16 novembre 2007 est publié au Bulletin officiel n° 5618 (édition de traduction officielle) du 3 avril 2008, page 241 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2677-07
Date de l'acte
16 novembre 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5617 du 31 mars 2008, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2677-0716 novembre 2007 : Date de l'acte ; 3 avril 2008 : Publication, BO n° 5618 du 3 avril 2008200816 novembre 20073 avril 200816 novembre 2007 : Date de l'acte3 avril 2008 : Publication, BO n° 5618 du 3 avril 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5618 du 3 avril 2008, page 29

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BO n° 5618 du 3 avril 2008, édition française : 30 pages, 30 actes.

Voir les 30 actes du BO n° 5618

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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