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Arrêté

Arrêté n° 2743-07 du 7 janvier 2008

portant agrément du « Domaine El Boura » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 2743-07 du 7 janvier 2008 portant agrément du « Domaine El Boura » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5606 (édition de traduction officielle) du 21 février 2008, page 134 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2743-07
Date de l'acte
7 janvier 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5603 du 11 février 2008, page 35 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 2743-077 janvier 2008 : Date de l'acte ; 21 février 2008 : Publication, BO n° 5606 du 21 février 20087 janvier 200821 février 20087 janvier 2008 : Date de l'acte21 février 2008 : Publication, BO n° 5606 du 21 février 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5606 du 21 février 2008, page 24

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