Arrêté
Arrêté n° 2744-07 du 7 janvier 2008
portant agrément de la société « Atlantic Breeder » pour commercialiser des semences standard de légumes.
L'essentiel
L'arrêté n° 2744-07 du 7 janvier 2008 portant agrément de la société « Atlantic Breeder » pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5606 (édition de traduction officielle) du 21 février 2008, page 134 (page 24 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2744-07
- Date de l'acte
- 7 janvier 2008
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5606 du 21 février 2008, page 134 (page 24 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5603 du 11 février 2008, page 36 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5606 du 21 février 2008, page 24
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Mentions dans le Bulletin officiel
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